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[À COMPLÉTER : dénomination sociale du client]
[À COMPLÉTER : forme juridique] au capital de [À COMPLÉTER] euros
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [À COMPLÉTER] sous le numéro [À COMPLÉTER : SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Adresse électronique : [À COMPLÉTER]

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom et prénom], en qualité de [À COMPLÉTER : qualité, représentant légal].

Hébergeur applicatif

Le portail est hébergé et exploité pour le compte de l'éditeur par : HI-PERF, société par actions simplifiée au capital de 3 000 euros, 176 Rue de la Boucle, 69480 Anse, France, RCS Villefranche-Tarare 994 988 137. Adresse électronique : [À COMPLÉTER]. Téléphone : [À COMPLÉTER].

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[À COMPLÉTER : entité juridique exacte du fournisseur d'infrastructure, adresse du siège, téléphone]. Localisation des serveurs : [À COMPLÉTER : pays et centre de données].

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L'ensemble des éléments composant le portail est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. La solution logicielle sous-jacente est éditée par HI-PERF et mise à disposition de l'éditeur dans le cadre d'un contrat de service.

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Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la politique de confidentialité.

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Tout signalement peut être adressé à [À COMPLÉTER : adresse électronique de l'éditeur].

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